». Les sénateurs inamovibles, au nombre de 75, ont été élus par l'Assemblée nationale avant sa séparation en décembre 1875 ; les 225 autres sièges le sont par un collège électoral le 30 janvier 1876. J'aime mieux être renversé que de rester sous les ordres de M. Gambetta[8]. La Chambre, qui vérifie elle-même ses pouvoirs, invalide 70 élections sous prétexte de pressions cléricales ou politiques. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Le 16 juin, lors d'un débat à la Chambre, Gambetta prononce un discours véhément contre la politique du gouvernement, dans lequel il dit notamment : « Nous partons trois cent soixante-trois, nous reviendrons quatre cents »[4], allusion à la fois à l'ordre du jour voté par la Chambre, et à « l'adresse des 221 » de 1830. ». Cela signifie que le parlement refuse d'investir le gouvernement. Néanmoins, les mois qui la précèdent sont très agités politiquement. La Chambre, qui vérifie elle-même ses pouvoirs, invalide 70 élections sous prétexte de pressions cléricales ou politiques. Marcel Proust en fait mention dans A l'ombre des jeunes filles en fleurs pour décrire le talent ou l'opportunisme de son personnage, le marquis de Norpois, qui est parvenu à jouer un rôle important avant et après cette date[14]. La crise du 16 mai 1877 est une crise institutionnelle de la Troisième République française qui oppose le président de la République, le maréchal Patrice de Mac Mahon, monarchiste, à la Chambre des députés élue en 1876, à la majorité républicaine, menée par l'une de ses grandes figures, Léon Gambetta. Le gouvernement est ainsi le « véritable centre de l'opposition entre les organes constitués [c'est-à-dire président et parlement] qui s'efforcent de peser sur son orientation[3] ». ». Dans ce contexte, la droite prépare des institutions qui seraient susceptibles de fonctionner et d'être modifiées en monarchie. Sur cinq cent trente-et-une circonscriptions, seules quinze ne sont pas pourvues au premier tour[10]. Le principe républicain du régime semble établi définitivement en droit le 30 janvier 1875 par l'adoption, à une voix de majorité en première lecture par 353 voix contre 352, puis à une plus large majorité en deuxième lecture à 413 voix contre 248, de l’amendement Wallon. Le 16 juin 1877, la session de la Chambre reprend — un mois après son renvoi. La théorie constitutionnelle fait du président de la République le principal acteur du pouvoir exécutif — il dispose de pouvoirs étendus, il a la possibilité de dissoudre la Chambre des députés, et il est irresponsable — contre un parlement bicaméral (au sein duquel la Chambre des députés a au moins une prééminence politique de fait sur le Sénat puisqu'elle est issue du suffrage universel direct) qui, principalement, vote les lois et contrôle le gouvernement. Le 16 mai 1877, Mac-Mahon adresse à Jules Simon, président du Conseil, une lettre de blâme qui accule ce dernier à la démission : il lui est reproché le vote à la Chambre d'un projet sur la liberté de la presse. Néanmoins, les mois qui la précèdent sont très agités politiquement. Mac Mahon songe à dissoudre une nouvelle fois la Chambre des députés mais le président du Sénat, le duc d'Audiffret-Pasquier, l'en dissuade en refusant le concours de la chambre haute[3]. Début mai 1877, un débat à propos de la restauration du pouvoir temporel du pape entraîne l'adoption d'un ordre du jour condamnant les manifestations ultramontaines sans que le gouvernement s'y oppose. Pour autant, le dualisme professé par Mac Mahon — un gouvernement responsable devant le président de la République et le parlement en même temps, doublé d'un pouvoir exécutif fort personnalisé par le chef de l'État — ne saurait être qualifié de coup d'État. Cependant, l'intransigeance du comte de Chambord, chef des monarchistes légitimistes qui exige l'adoption du drapeau blanc à la place du drapeau tricolore, brise toute possibilité d'une restauration royaliste à brève échéance, alors qu'il avait obtenu le soutien du parti orléaniste. Chevallier parlent de 323, le, Susanna Barrows, Pierre Karila-Cohen et Patrick Fridenson, «, lettre du président Mac Mahon à Jules Simon, Élections législatives françaises de 1877, http://www.philisto.fr/article-70-le-bonapartisme-de-sedan-a-la-mort-du-prince-imperial.html, http://www.france-politique.fr/elections-legislatives-1871.htm, Page sur le discours de Lille, site internet de l'Assemblée nationale, https://editionsdesequateurs.fr/Catalogue/Paralleles/LArgent, Élections législatives sous la Troisième République, Documents relatifs à la crise du 16 mai 1877, Monisme et dualisme dans le régime parlementaire, Organigramme des institutions de la Troisième République, Extrait du compte-rendu de la séance à la Chambre du 17 mai 1877, Discours de Gambetta au Cirque du Château d'Eau, à Paris, le 9 octobre 1877, https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Crise_du_16_mai_1877&oldid=174593732, Portail:Politique française/Articles liés, Portail:France au XIXe siècle/Articles liés, Portail:Époque contemporaine/Articles liés, licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions, comment citer les auteurs et mentionner la licence. Cependant, l'intransigeance du comte de Chambord, chef des monarchistes légitimistes qui exige l'adoption du drapeau blanc à la place du drapeau tricolore, brise toute possibilité d'une restauration royaliste à brève échéance, alors qu'il avait obtenu le soutien du parti orléaniste. », « Nous partons trois cent soixante-trois, nous reviendrons quatre cents », « La Chambre des députés, considérant que le ministère, formé le 17 mai par le président de la République et dont M. le duc de Broglie est le chef, a été appelé aux affaires contrairement à la loi des majorités, qui est le principe du gouvernement parlementaire […], déclare que le ministère n'a pas la confiance des représentants de la nation, « Mon gouvernement vous désignera parmi les candidats ceux qui peuvent s'autoriser de mon nom, « Soldats […] vous comprenez vos devoirs, vous sentez que le pays vous a remis la garde de ses plus chers intérêts […], « la négation des droits de la nation et des droits parlementaires, « on perçoit dans le gouvernement des oscillations, des angoisses, des velléités, tout cela est extrêmement faiblard. Thiers démissionne en mai. »[6]. Sur le plan institutionnel, c'est bien l'échec du parlementarisme dualiste d'essence orléaniste : deux pouvoirs égaux s'affrontant, avec une action personnelle du chef de l'État, dirigée éventuellement contre son propre ministère. En ce sens, la crise du 16 mai 1877 marque le début effectif du basculement du régime depuis le parlementarisme rationalisé vers le parlementarisme absolu. Sous sa présidence d'obédience orléaniste, Mac Mahon, dont l'ambition politique semble se limiter au retour du roi, laisse la tâche du gouvernement au duc Albert de Broglie, qui entreprend une politique très conservatrice de retour à « l'ordre moral ». Il est alors remplacé par le maréchal Patrice de Mac Mahon, élu par 390 voix sur 391 exprimées (une voix pour Jules Grévy) et 380 abstentions (la gauche composée alors de républicains). Ces principes, tirés de la Constitution, sont ceux de mon gouvernement, « année cruciale de l'enracinement du régime républicain. Ce qui a pour effet de mettre fin à la session parlementaire en cours, et d'empêcher les chambres de se réunir. Le 22 juin, le Sénat rend son avis en approuvant la demande de dissolution par 149 voix contre 130[7]. Ce faisant, Mac Mahon fait une lecture dualiste[4] de la constitution : pour lui le gouvernement est tout autant son émanation que celle de la Chambre des députés. Le 18 mai 1877, le président de la République donne à lire un message aux chambres dans lequel il explique sa position, et il y joint un décret ajournant les chambres pour un mois[note 4] (conformément à l'article 2 de la loi du 16 juillet 1875). Après la large victoire des monarchistes le 8 février 1871[2] lors des élections législatives, Adolphe Thiers est nommé « chef du pouvoir exécutif de la République française », en attendant la signature de la paix et le rétablissement de l'ordre. La lettre de la constitution conforte le dualisme parlementaire et la puissance du président, hérités de la tradition orléaniste dont les constituants se sont largement inspirés. L'incident provoque entre le chef de l'État et la majorité républicaine à la Chambre une épreuve de force : Mac-Mahon dissout la Chambre (25 juin). Le lendemain, il nomme à la tête du gouvernement le très conservateur Albert de Broglie. En revanche, les orléanistes, proches du parlementarisme, sont les grands perdants, passant de 40 à 11 : la « droite parlementaire », qui a accepté de transiger en 1875 et d'instaurer la République, est défaite[3]. Le même jour, Mac Mahon nomme Albert de Broglie président du Conseil (troisième gouvernement de Broglie), qui forme un ministère de droite[4], d'ordre moral, dit « ministère du 16 mai », en concordance avec les vues du président de la République. Crise politique lors de laquelle le président Mac-Mahon accula le président du Conseil Jules Simon à la démission et proclama la dissolution de l'Assemblée nationale. La portée de cette crise politique est immense : elle a ancré dans les esprits le régime républicain, alors tout jeune[note 1] en France, ruinant les espoirs des divers courants monarchistes — bonapartistes, orléanistes et légitimistes[1] — de voir une restauration dans un avenir prévisible, et elle a, par-dessus tout, orienté définitivement la pratique politique des institutions, en mettant de côté l'interprétation « orléaniste » des lois constitutionnelles de 1875 — un gouvernement responsable à la fois devant le chef de l'État et le parlement, ce qui revient bien sûr à reconnaître au président un rôle actif dans la gestion du pays —, au profit d'une interprétation strictement républicaine, révolutionnaire même, où le gouvernement ne dépend que du parlement, qui l'investit et le révoque. Le duc de Broglie fait voter le 20 novembre la loi portant le mandat du président à sept ans pour prolonger la présidence de Mac Mahon. The 16 May 1877 crisis (French: Crise du seize mai) was a constitutional crisis in the French Third Republic concerning the distribution of power between the President and the legislature. Le 13 décembre 1877, le président Mac Mahon se soumet finalement aux résultats électoraux. Le 16 mai 1877, le maréchal Patrice de Mac-Mahon, président de la République française, renvoie le président du Conseil, le républicain Jules Simon, à cause d'un différend sur les questions religieuses. Charles Péguy y fait plusieurs fois référence dans son essai L’Argent (1913), sur les changements de la culture française après la fin de l'Ancien régime, entre autres sur le statut des ouvriers et sur les méthodes d'enseignement scolaire[13]. La IIIe République marque la fin de cette instabilité. Il est nommé pour sept ans ; il est rééligible. Les sources divergent : M. Morabito et J.-J. Pour autant, le dualisme professé par Mac Mahon — un gouvernement responsable devant le président de la République et le parlement en même temps, doublé d'un pouvoir exécutif fort personnalisé par le chef de l'État — ne saurait être qualifié de coup d'État. L’indépendance des ministres est la condition de leur responsabilité. Le jour même, Patrice de Mac Mahon demande au Sénat son « avis conforme » pour dissoudre la Chambre des députés[4], ainsi que l'article 5 de la loi du 25 février l'y autorise (« Le Président de la République peut, sur l'avis conforme du Sénat, dissoudre la Chambre des députés avant l'expiration légale de son mandat. Les 14 et 28 octobre 1877, les législatives ont eu lieu dans tout le pays au scrutin uninominal à deux tours par arrondissements, au suffrage universel masculin. Le gouvernement est nommé par le président de la République (« Il nomme à tous les emplois civils et militaires » disent les lois constitutionnelles) mais tire son pouvoir d'une majorité au sein du parlement (sans elle il prend le risque d'être renversé par l'une ou l'autre des chambres à la moindre occasion). Le 1er juillet le président de la République adresse une proclamation aux soldats de la garnison de Paris où il écrit : « Soldats […] vous comprenez vos devoirs, vous sentez que le pays vous a remis la garde de ses plus chers intérêts […][11]! J'aime mieux être renversé que de rester sous les ordres de M. Gambetta, « la politique de réaction et d'aventure », « Le Président de la République peut, sur l'avis conforme du Sénat, dissoudre la Chambre des députés avant l'expiration légale de son mandat. Il forme un gouvernement un peu plus à gauche que le précédent. La victoire des républicains est incontestable, mais elle n'a pas l'ampleur que Gambetta a prédite au début de la crise : les députés de l'Union républicaine remportent 323[note 5] sièges — avec environ 4 367 000 voix contre 3 578 000 allant aux conservateurs. Ministre de l'Intérieur et président du Conseil, Jules Simon est un homme « profondément républicain et résolument conservateur selon ses propres mots[4] », il devait donc être en mesure d'équilibrer les forces contraires. »[6]. Cette phrase, prononcée par Léon Gambetta le 15 août 1877, résume parfaitement la situation dans laquelle se trouve le président de la République Patrice de Mac Mahon suite à la crise du 16 mai 1877. Le 22 juin, le Sénat rend son avis en approuvant la demande de dissolution par 149 voix contre 130[7]. Le nombre de légitimistes passe de 24 à 44. »). Le 4 septembre 1870, dans les décombres du Second Empire vaincu par la Prusse, la république est proclamée. Jean-Jacques Chevallier conclut ainsi ses pages sur cette crise : « Sur cette interprétation de la Constitution de 1875 se clôt l'épisode dit du 16 mai, qui couvre en réalité plusieurs mois. La campagne électorale officielle s'ouvre trois mois après la dissolution, le 19 septembre. Dans la mythologie républicaine, le 16 mai est à ranger, avec le 18 brumaire ou le 2 décembre 1851, dans la catégorie des dates honnies[3]. La dernière modification de cette page a été faite le 10 septembre 2020 à 13:13. Il œuvre au retour du roi. Ainsi sont déterminés nos devoirs et nos droits respectifs. Elles ont donné une constitution à la Troisième République qui fonctionnait depuis 1870 avec des institutions provisoires (la loi Rivet par exemple). Le décret dissolvant la Chambre des députés est publié le 25 juin[3],[7]. Le procédé des « candidatures officielles » semble refaire son apparition quand le maréchal, par un message, fait dire : « Mon gouvernement vous désignera parmi les candidats ceux qui peuvent s'autoriser de mon nom[4] ». Les sénateurs inamovibles, au nombre de 75, ont été élus par l'Assemblée nationale avant sa séparation en décembre 1875 ; les 225 autres sièges le sont par un collège électoral le 30 janvier 1876. On a l'impression d'un sabre de bois brandi sans conviction, et, « d'ombres d'hommes pour une ombre de résistance », « […] La Constitution de 1875 a fondé une République parlementaire en établissant mon irresponsabilité, tandis qu'elle a institué la responsabilité solidaire et individuelle des ministres. Plus remarquable est donc la remontée de la droite conservatrice, qui passe de 140 députés à 208[note 2], avec surtout une remontée des bonapartistes, de 76 députés à 104[note 2], ce qui fait d'eux le premier groupe parlementaire de l'opposition dans la nouvelle chambre. Auteurs de l'article « Crise du 16 mai 1877 » : Entre la monarchie constitutionnelle et la république parlementaire, La constitution de la Troisième République, Dernières tentatives de résistance du président, « Il nomme à tous les emplois civils et militaires », « véritable centre de l'opposition entre les organes constitués, « profondément républicain et résolument conservateur selon ses propres mots, « Monsieur le Ministre, j'accepte votre démission […]. Jean-Jacques Chevallier conclut ainsi ses pages sur cette crise : « Sur cette interprétation de la Constitution de 1875 se clôt l'épisode dit du 16 mai, qui couvre en réalité plusieurs mois. On a l'impression d'un sabre de bois brandi sans conviction, et « d'ombres d'hommes pour une ombre de résistance » (D. Halévy) ». Ces principes, tirés de la Constitution, sont ceux de mon gouvernement ». ». Quand la France aura fait entendre sa voix souveraine, croyez-le bien, Messieurs, il faudra se soumettre ou se démettre[11]. Non seulement ce dualisme orléaniste de centre droit est battu, mais l'institution elle-même de la dissolution se trouve désormais grevée d'une hypothèque d'antirépublicanisme dont elle ne se relèvera pas au cours du régime (alors que, dans un parlementarisme authentique, cette institution est la contrepartie normale et même nécessaire de la responsabilité ministérielle)[4]. Le lendemain, Gambetta fait voter une motion refusant la confiance[9] au gouvernement d'Albert de Broglie[note 3]. Le Sénat lui, garde une majorité conservatrice (151 sièges contre 149[4]) pour sa première législature. Je suis un homme de Droite, nous ne pouvons plus marcher ensemble. Le président de la République, Patrice de Mac Mahon, monarchiste, a été nommé à ce poste en remplacement d'Adolphe Thiers en mai 1873, et confirmé à ce poste pour une durée de sept années par la suite (loi du 20 novembre 1873). Les lois constitutionnelles de 1875 ont ensuite été votées entre février et juillet 1875. Après la large victoire des monarchistes le 8 février 1871[2] lors des élections législatives, Adolphe Thiers est nommé « chef du pouvoir exécutif de la République française », en attendant la signature de la paix et le rétablissement de l'ordre. Mac Mahon effectue des voyages de propagande dans le pays[4]. La théorie constitutionnelle fait du président de la République le principal acteur du pouvoir exécutif — il dispose de pouvoirs étendus, il a la possibilité de dissoudre la Chambre des députés, et il est irresponsable — contre un parlement bicaméral (au sein duquel la Chambre des députés a au moins une prééminence politique de fait sur le Sénat puisqu'elle est issue du suffrage universel direct) qui, principalement, vote les lois et contrôle le gouvernement. La crise du 16 mai 1877 est une crise institutionnelle de la Troisième République française qui oppose le président de la République, le maréchal Patrice de Mac Mahon, monarchiste, à la Chambre des députés élue en 1876, à la majorité républicaine, menée par l'une de ses grandes figures, Léon Gambetta. crise du 16 mai 1877 Crise politique lors de laquelle le président Mac-Mahon accula le président du Conseil Jules Simon à la démission et proclama la dissolution de l'Assemblée nationale. Après la mort de Napoléon III en janvier 1873, les bonapartistes s'allient aux royalistes pour préserver les chances du prince impérial. De la même manière, Gambetta parcourt le pays — il est surnommé alors le « commis voyageur de la République ». Les élections de 1876 ont donné aux républicains une confortable majorité, à la Chambre des députés, avec 363 sièges sur 533[note 2]. La rumeur court alors que le maréchal de Mac Mahon pourrait tenter de résister si les résultats des élections lui étaient défavorables[4]. Si cette crise s'est bien ouverte le 16 mai, lorsque le président a nommé un chef de gouvernement conforme à ses vues politiques, qui étaient opposées à celles du parlement, elle s'est, de fait, poursuivie tout au long de l'année 1877 et n'a trouvé son épilogue que le 13 décembre 1877, lorsque Mac Mahon a reconnu sa défaite politique. Il rappelle Jules Dufaure pour former un ministère de centre gauche (cinquième gouvernement Dufaure), et, le 14 décembre, il adresse un message au parlement qui sonne comme une capitulation politique[4]. La crise du 16 mai 1877 est une crise institutionnelle de la Troisième République française qui a opposé le président de la République, le maréchal Patrice de Mac Mahon, monarchiste, à la Chambre des députés élue en 1876, à la majorité républicaine, et à l'une de ses grandes figures, Léon Gambetta. Cette campagne est l'une « des plus véhémentes[3] » de l'histoire de France. : document utilisé comme source pour la rédaction de cet article. Ces principes, tirés de la Constitution, sont ceux de mon gouvernement[12] ». Jusqu'en 1877, monarchistes et républicains se livrent une lutte politique intense pour le contrôle des institutions et la définition juridique à leur donner. Thiers démissionne en mai. Le 1er juillet le président de la République adresse une proclamation aux soldats de la garnison de Paris où il écrit : « Soldats […] vous comprenez vos devoirs, vous sentez que le pays vous a remis la garde de ses plus chers intérêts […][11]! La crise du 16 mai 1877 Dissertation de 5 pages - Histoire du droit De 1789 à 1870, une quinzaine de régimes se sont succédés, dont les plus durables n’ont pas dépassé dix-huit ans. », D'après Émile de Marcère, Mac Mahon aurait alors dit : « Monsieur le Ministre, j'accepte votre démission […]. La campagne électorale officielle s'ouvre trois mois après la dissolution, le 19 septembre. En réponse à Mac Mahon, il prononce à Lille le 15 août un discours dont la péroraison est restée célèbre. La victoire des républicains est incontestable, mais elle n'a pas l'ampleur que Gambetta a prédite au début de la crise : les députés de l'Union républicaine remportent 323[note 5] sièges — avec environ 4 367 000 voix contre 3 578 000 allant aux conservateurs.